1. Éditeur du site
Le site frumee.fr est édité par :
Frümee — [Forme juridique Lorem]
Siège social : Lorem ipsum dolor sit amet, 75000 Paris
Capital social : 1 000 € (Lorem ipsum)
SIREN : 000 000 000
RCS : Lorem ipsum Consectetur
N° TVA intracommunautaire : FR00 000000000
Directeur de la publication : Lorem Ipsum
Contact :
Email : contact@frumee.fr
Téléphone : 01 00 00 00 00
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site frumee.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de Frümee ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Frümee.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de contact présent sur le site, Frümee peut être amené à collecter des données personnelles (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, message).
Finalité du traitement : répondre aux demandes de contact et établir une relation commerciale avec les visiteurs du site.
Base légale : consentement de l’utilisateur et intérêt légitime du responsable de traitement.
Durée de conservation : les données collectées via le formulaire de contact sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact.
Destinataires : les données sont destinées exclusivement à Frümee et ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@frumee.fr
En cas de réclamation, vous disposez également du droit d’introduire une plainte auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
5. Cookies
Le site frumee.fr utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser le dépôt de cookies non essentiels lors de votre première visite.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences depuis le lien dédié en pied de page, ou en configurant votre navigateur pour refuser les cookies.
6. Responsabilité
Frümee s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Frümee ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Frümee décline toute responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
et plus généralement, de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.